Sommaire
- 1. La défiscalisation immobilière
- 2. Réaliser des travaux énergétiques au sein de sa résidence principale
- 3. Investir dans des FCPI ou FIP
- 4. Le PEA
- 5. L’assurance vie
- 6. Le PER
- 7. Le PERP
- 8. Les dons aux associations
- 9. Le déficit foncier
- 10. Le crédit d’impôt pour emploi à domicile
- 11. L’optimisation fiscale si vous avez des enfants
- En savoir plus sur la réduction d’impôt
- Notre podcast sur les solutions pour réduire ses impôts
1. La défiscalisation immobilière
Les dispositifs de défiscalisation immobilière sont un ensemble de dispositifs légaux donnant l’opportunité aux investisseurs, contribuables français, de bénéficier d’une réduction d’impôt. Divers dispositifs existent permettant de défiscaliser dans le neuf comme dans l’ancien, avec un logement nu ou meublé. Aussi, sachez que vous pouvez obtenir une déduction de vos revenus allant jusqu’à 10 700 €, si vous êtes propriétaire d’un bien locatif et que vous devez entreprendre certains travaux (isolation, changement du système de chauffage, fenêtres…). Il existe donc plusieurs solutions pour réduire son impôt en investissant dans l’immobilier en 2024 : l’investissement en loi Pinel ou en loi Pinel Plus, le dispositif Denormandie, l’investissement en loi Malraux, le dispositif Loc’Avantages, la loi Monuments Historiques, … D’autres lois de défiscalisation immobilière telles que le dispositif fiscal Censi-Bouvard ne sont plus disponibles, mais continuent de conférer une réduction d’impôt aux propriétaires ayant investi avant leur disparition. Chacun de ces dispositifs correspondant à un profil particulier de contribuable. N’hésitez pas à contacter nos experts afin qu’ils vous conseillent au mieux selon votre situation.
2. Réaliser des travaux énergétiques au sein de sa résidence principale
Si vous n’êtes pas propriétaire-bailleur, mais que vous êtes cependant propriétaire de votre résidence principale, vous pouvez également prétendre à une réduction d’impôt si jamais vous deviez entreprendre des travaux d’amélioration. Plusieurs formes de travaux peuvent être prises en compte comme par exemple : l’ensemble des travaux qui impactent l’environnement et donc le développement durable et l’économie d‘énergie (isolation, système de chauffage…) ainsi que l’aide aux personnes âgées ou physiquement handicapées.
Vous pouvez également bénéficier de différentes aides pour la rénovation énergétique. MaPrimeRénov’ par exemple propose désormais deux catégories de subvention :
- MaPrimeRénov’ Parcours par geste : pour des travaux d’isolation, de ventilation, de chauffage, etc. À partir du 15 mai 2024, il n’est plus nécessaire de fournir un diagnostic de performance énergétique (DPE) pour en bénéficier.
- MaPrimeRénov’ Parcours accompagné : pour des projets de rénovation d’ampleur. Il faut notamment que le projet comprenne au moins deux gestes d’isolation thermique et qu’il soit réalisé par un artisan labellisé RGE. Un audit énergétique avant et après les travaux est requis et le projet doit permettre un gain énergétique d’au moins deux niveaux sur le DPE.
À noter que pour les ménages aux ressources très modestes, la prise en charge peut atteindre jusqu’à 90 % de 70 000 € de travaux hors taxes.
Il existe également d’autres aides comme MaPrimeRénov’ Copropriété pour les travaux dans les parties communes et privatives d’intérêt collectif, ainsi que des aides des fournisseurs d’énergie, la TVA à taux réduit et des aides des collectivités locales.
- A lire également : Comment être exonéré d’impôt sur la plus-value immobilière ?
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3. Investir dans des FCPI ou FIP
Le même type de dispositif existe en faveur de l’investissement dans les Fonds communs de placement pour l’innovation (FCPI) ou les Fonds d’investissement de proximité (FIP) qui sont, eux, voués à financer le développement des sociétés qui ne sont pas cotées.
Concernant les FCPI, le contribuable pourra espérer une réduction d’impôt de 18 % des versements effectués avec un plafond de 12 000 € pour une personne seule ou 24 000 € pour un couple.
Attention, si les parts ne sont pas conservées pendant à minima 5 ans, vous perdez l’avantage fiscal et devrez même rembourser la réduction d’impôt que vous avez obtenue.
4. Le PEA
Aujourd’hui, quand on évoque la défiscalisation, on parle forcément du plan d’épargne en actions, le PEA est un véritable outil incontournable pour diversifier ses placements et diminuer ses impôts. Il permet donc d’investir sur les marchés de la bourse tout en étant exonéré sur les plus-values réalisées au bout de cinq ans de détention du compte. L’essentiel étant la date d’ouverture du compte, vous n’êtes pas tenu de l’alimenter régulièrement et vous pourrez y verser jusqu’à 150 000 € maximum.
- A lire également : Comment alléger la fiscalité de son portefeuille d’actions
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5. L’assurance vie
Après l’investissement dans la pierre, elle reste le placement numéro un dans le cœur des Français, il s’agit du contrat d’assurance vie. Et pour cause ! C’est un placement qui bénéficie de nombreux atouts mais également d’une grande souplesse d’utilisation. Sa fiscalité plus qu’attrayante fait d’elle un formidable outil pour défiscaliser et payer moins d’impôts.
En effet, durant toute la durée de vie de votre contrat d’assurance-vie, les produits et intérêts capitalisés sont exonérés d’impôts. Ainsi les investisseurs peuvent profiter pleinement de leur placement durant les 8 années de détention. Parce que oui, la durée de détention est déterminante lorsque l’on place son argent sur un contrat d’assurance-vie. Au bout des huit ans, tous les retraits ou les rachats que vous allez effectuer sur le contrat seront exonérés d’impôts. Par contre les quatre premières années, ils seront taxés à 35 % puis à 15 % entre cinq et huit ans.
Autre point important, l’abattement d’impôts vous permettant d’échapper à la taxation des plus-values réalisées sur les contrats. Comptez 4 600 € pour une personne seule et 9 200 € pour un couple. Bien entendu, vous ne pourrez profiter de cet abattement qu’au bout des huit années.
6. Le PER
Entré en vigueur au 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite (PER) est une nouvelle forme de plan d’épargne destiné à faciliter la gestion en englobant tous les autres produits d’épargne retraite, comme le PERCO, la loi Madelin ou encore le PERP, tout en proposant une fiscalité avantageuse. Le PER a été pensé pour inciter les Français à épargner en vue de la retraite tout en faisant des économies d’impôt.
7. Le PERP
Le PERP (Plan d’Epargne retraite populaire), ancêtre du PER, est un produit d’épargne courant accessible à tous. Non seulement il permet de bien préparer sa retraite en prévoyant un pécule de sortie qui offrira un revenus complémentaire, mais aussi il permet de déduire les cotisations de son revenu imposable. Attention, dans la limite de 10 % des revenus professionnels nets perçus. Autre avantage à ne pas négliger : les prélèvements sociaux ne sont pas supportés lors de la période de constitution de l’épargne et les sommes versées sur un PERP ne sont pas retenue pour le calcul du patrimoine taxable à l’IFI, l’impôt sur la fortune immobilière.
8. Les dons aux associations
Faire un don à une ou plusieurs associations reconnues d’utilité publique vous confère une réduction d’impôt de l’ordre de 66 % ou 75 %. Cette solution ne vous permettra pas de placer votre argent, mais vous conférera la possibilité d’aider financièrement un organisme qui vous tient à cœur. Attention toutefois, toutes les associations ne vous permettent pas de bénéficier d’une réduction votre impôt ! Nous vous invitons à bien vérifier au préalable l’éligibilité des organismes.
- Tout savoir sur la déduction fiscale pour don à une association
9. Le déficit foncier
Le déficit foncier vous permet de déduire de votre revenu global les charges foncières supérieures à vos revenus locatifs. Quelques notions clés à connaître à son sujet :
- Le plafond de déduction sur le revenu global est passé à 21 400 € pour les travaux de rénovation énergétique.
- L’excédent de déficit foncier peut être reporté durant 6 ans sur l’ensemble des revenus et durant dix ans sur les revenus fonciers.
- Pour bénéficier de la déduction maximale, les travaux doivent permettre à un bien qualifié de passoire thermique de passer d’une classe énergétique E, F ou G à une classe A, B, C ou D.
Pour les propriétaires qui ne réalisent pas de travaux de rénovation énergétique, le plafond de déduction reste à 10 700 €. À noter que ces mesures s’appliquent uniquement si vous louez un bien non meublé sous le régime réel d’imposition.
10. Le crédit d’impôt pour emploi à domicile
Le crédit d’impôt a été conçu pour encourager les services à la personne. Il est égal à 50 % des dépenses engagées pour l’emploi d’un salarié à domicile. Les dépenses sont prises en compte dans la limite de 12 000 € par an et peuvent être majorées sous certaines conditions. De plus :
- Le plafond peut être augmenté de 1 500 € pour chaque enfant à charge ou membre du foyer fiscal âgé de plus de 65 ans, dans la limite totale de 15 000 €.
- Les dépenses doivent concerner des tâches à caractère familial ou ménager effectuées à domicile, comme la garde d’enfants, le soutien scolaire, l’assistance aux personnes âgées ou handicapées, l’entretien de la maison et bien d’autres services listés dans le code du travail.
Pour bénéficier de ce crédit d’impôt, vous devez déclarer le montant total des dépenses en case 7DB de la déclaration de revenus et reporter en case 7DR le montant des aides perçues.
11. L’optimisation fiscale si vous avez des enfants
Le système du quotient familial permet d’ajuster l’impôt en fonction du nombre de personnes à charge dans le foyer. Concrètement, chaque enfant à charge peut augmenter le nombre de parts fiscales. Ce mécanisme peut donc réduire le montant de l’impôt dû.
Vous pouvez rattacher vos enfants majeurs à votre foyer fiscal jusqu’à leur 21ème anniversaire, ou jusqu’à leur 25ème s’ils sont étudiants. Cela peut être avantageux car vous conservez le même nombre de parts et certains avantages fiscaux comme la réduction d’impôt forfaitaire pour frais de scolarité.
À noter que la déduction des pensions alimentaires versées pour vos enfants, qu’ils soient mineurs ou majeurs, est une autre forme d’optimisation fiscale. Ces pensions doivent, en revanche, être justifiées et répondre à certaines conditions.
En savoir plus sur la réduction d’impôt
Pourquoi vouloir réduire son impôt ?
Réduire son impôt est une démarche qui peut être motivée par plusieurs raisons, souvent liées à la gestion financière personnelle et aux objectifs à long terme.
- Augmentation du pouvoir d’achat.
- Stimulation de l’investissement. Les incitations fiscales sont conçues pour encourager les investissements dans différents domaines, comme l’immobilier, les entreprises ou l’épargne retraite.
- Préparation de la retraite.
- Allègement de la charge fiscale pour les familles. Les familles bénéficient, en effet, de crédits d’impôt pour les frais de garde d’enfants ou de scolarisation.
Qu’est-ce que l’impôt sur le revenu ?
Toute personne fiscalement domiciliée en France est redevable de l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés (IS) pour les entreprises, tout comme les personnes fiscalement domiciliées à l’étranger mais percevant des revenus de source française.
Prélevé directement par l’Etat, l’impôt sur le revenu dit direct, est calculé sur les sommes perçues par le foyer fiscal. Le foyer fiscal peut être constitué de plusieurs façons : une personne célibataire, un couple marié, un couple marié avec enfants à charge… Il va être calculé sur les salaires et l’ensemble des sommes perçues par les personnes physiques qui composent le foyer (salaires, loyers perçus, pensions, dividendes…). Il s’agit d’un impôt progressif : le taux marginal d’imposition est lié au revenu imposable, plus il est important, plus le taux augmente entre 0 % pour le plus bas et 45 % pour les plus haut. Pour le calcul de l’impôt entrent également en compte la composition du foyer en fonction du nombre de parts qui la composent.
- A lire également notre guide : comment déclarer les personnes à charge ?
Comprendre les principes de la fiscalité pour réduire son impôt
En France, comme dans beaucoup de pays, les revenus issus du travail ne sont pas les seuls à être soumis à l’impôt. Le patrimoine, comme les biens immobiliers ou encore les revenus issus du capital sont également soumis à l’impôt. Toutefois, la fiscalité appliquée diffère.
La flat tax
Les revenus issus du capital, générés par les placements financiers, sont, depuis 2019, soumis à la « flat tax« , aussi appelée Prélèvement Forfaitaire Unique. Ces revenus doivent également être déclarés à l’administration fiscale chaque année et sont pris en compte dans le calcul de l’impôt sur le revenu.
L’IFI
Autre fiscalité encore différente : l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI). Venu remplacer l’ISF (impôt sur la fortune), l’IFI suit une autre logique. Cet impôt s’applique aux contribuables dont le patrimoine immobilier dépasse un certain seuil. Il vient s’ajouter à l’impôt sur le revenu.
Fiscalité des particuliers et fiscalité des entreprises
Pour savoir comment réduire son impôt sur le revenu, il est essentiel de comprendre les subtilités de la fiscalité des particuliers et des entreprises. Pour vous aiguiller dans cette démarche complexe, n’hésitez pas à vous faire accompagner par un professionnel. Selexium met son savoir en la matière à disposition de sa clientèle.
Quelle est la différence entre la réduction fiscale, la déduction d’impôt et le crédit d’impôt ?
Une réduction fiscale
La réduction d’impôt est une somme dont le montant sera déduit du montant de vos impôts. Elle ne s’applique bien évidemment que lorsque le contribuable a un montant d’impôt à régler au fisc.
- Se renseigner sur les niches fiscales
Une déduction d’impôt
La déduction d’impôt correspond à une somme que l’on va enlever du montant de l’impôt du contribuable. Là encore, elle ne sera appliquée que dans le cas où le contribuable est imposable.
- A lire également : les différences entre la déduction et la réduction d’impôt
Un crédit d’impôt
Le crédit d’impôt est également une somme qui sera soustraite au montant total d’impôt à payer par le contribuable, obtenu par exemple suite aux frais engendrés par la garde d’un enfant de moins de 6 ans. À la différence de la réduction et de la déduction d’impôts, même si le contribuable n’est pas imposable, il sera tout de même remboursé de la somme en question.
- A lire : notre focus sur le crédit d’impôt corse.
Comment déclarer ses réductions d’impôt ?
Pour déclarer vos réductions d’impôt sur votre déclaration d’impôt 2024, voici les étapes à suivre :
- Accéder à votre espace personnel. Connectez-vous à votre espace personnel sur le site officiel des impôts impots.gouv.fr.
- Remplir la déclaration annexe n°2042 RICI. Utilisez le formulaire n°2042 RICI pour déclarer les réductions et crédits d’impôt les plus courants.
- Indiquer les dépenses éligibles. Reportez les montants des dépenses ouvrant droit à réduction ou crédit d’impôt dans les cases correspondantes du formulaire.
Voici quelques exemples de cases à remplir sur votre déclaration d’impôt :
- Si vous avez engagé des dépenses pour l’emploi d’un salarié à domicile, indiquez le montant dans la case 7DB de la déclaration de revenus et reportez en case 7DR le montant des aides perçues.
- Pour les dons effectués à des associations ou organismes d’intérêt général, reportez le montant dans la case 7UF.
- Si vous avez réalisé un investissement locatif éligible à une réduction d’impôt (comme la loi Pinel), déclarez-le dans la case 7QI pour les logements neufs ou la case 7IV pour les logements anciens.
N’oubliez pas de joindre les justificatifs nécessaires et de vérifier les conditions spécifiques à chaque type de dépense.
Quelles sont les solutions pour réduire son impôt sur la fortune immobilière (IFI) ?
Pour rappel, l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) concerne les contribuables dont le patrimoine immobilier net taxable dépasse 1,3 million d’euros. Pour réduire le montant de cet impôt, plusieurs solutions sont envisageables. Voici quelques-unes des principales stratégies :
- En investissant dans des fonds d’Investissement de Proximité (FIP) ou des fonds Commun de Placement dans l’Innovation (FCPI), vous pouvez bénéficier d’une réduction d’IFI. La réduction peut atteindre 50 % du montant investi, dans la limite de 45 000 €.
- Vous pouvez transférer temporairement l’usufruit d’un bien immobilier (par exemple, les revenus d’un bien locatif) à une personne physique ou morale (comme une association). Cette stratégie permet de réduire la valeur taxable de votre patrimoine, puisque vous ne possédez plus que la nue-propriété du bien.
- Les Groupements Fonciers Agricoles (GFA) ou Groupements Fonciers Viticoles (GFV) permettent d’investir dans des terres agricoles ou viticoles, avec une exonération partielle d’IFI. En général, 75 % de la valeur des parts sont exonérés jusqu’à 101 897 € et 50 % au-delà.
- Investir dans le capital de PME éligibles peut également vous permettre de réduire votre IFI. Les réductions peuvent atteindre 50 % du montant investi, dans la limite de 45 000 €, à condition que la PME remplisse certains critères.
- Le démembrement consiste à séparer la nue-propriété et l’usufruit d’un bien immobilier. Seule la nue-propriété entre dans l’assiette de l’IFI, ce qui peut réduire considérablement l’impôt dû.
- Certaines dépenses de travaux peuvent être déduites de la valeur du bien immobilier, réduisant ainsi l’assiette taxable. Cela concerne notamment les travaux de conservation, de réparation ou d’amélioration.
- En effectuant des donations, vous pouvez réduire la valeur de votre patrimoine taxable. Il existe des abattements fiscaux importants pour les donations en faveur des enfants, petits-enfants, etc.
- Certains biens immobiliers bénéficient d’une exonération partielle ou totale de l’IFI, comme les biens professionnels, les bois et forêts ou les parts de sociétés opérationnelles sous certaines conditions.
- Les dettes liées à l’acquisition, la construction ou les travaux sur les biens immobiliers sont déductibles de l’IFI. Il est important de veiller à optimiser ces dettes en respectant les conditions pour qu’elles soient bien prises en compte.
N’hésitez pas à consulter un conseiller en gestion de patrimoine pour adapter ces stratégies à votre situation personnelle.
Notre podcast sur les solutions pour réduire ses impôts
Comment réduire l’impôt sur le revenu grâce à la défiscalisation
Antoine Sage - Responsable région
Durée Podcast 3 : 49 min.
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